Marque enregistrée - Marque en vigueur

Muscat de Cassis
M. CRESPI Jean-Michel

Numéro de dépôt :
4267631
Date de dépôt :
25/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/04/2026
Muscat de Cassis de CRESPI Jean-Michel

Présentation de la marque Muscat de Cassis

Déposée le 25 avril 2016 par monsieur CRESPI Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Muscat de Cassis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est monsieur CRESPI Jean-Michel domicilié(e) 10 AVENUE Augustin Isnard - 13260 - CASSIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CRESPI Jean-Michel domicilié(e) 10 AVENUE Augustin Isnard - 13260 - CASSIS - France.

La marque Muscat de Cassis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Muscat de Cassis arrivera à expiration en date du 25 avril 2026.

CRESPI Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : FRANCESCO ESPRESSO CAPPUCCINO


M. CRESPI Jean-Michel - 10 AVENUE Augustin Isnard - 13260 - CASSIS - France


M. CRESPI Jean-Michel - 10 AVENUE Augustin Isnard - 13260 - CASSIS - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.